Avis des experts HSE RSE/ESG

Réglementation ICPE, le dossier sensible des industriels

Le code de l’environnement classe les entreprises en fonction de leurs activités ou de leurs stockages pouvant avoir un fort impact sur la santé ou la sécurité des salariés, ou des riverains, et un risque important sur les infrastructures, la salubrité publique ou l’environnement. C’est ce qu’on appelle les ICPE. Ces entreprises doivent se déclarer administrativement et mettre en place des mesures d’actions préventives.

Thibaut Gilles

Content manager QHSE

Quels sont les enjeux des ICPE ?

Les enjeux pour l’entreprise sont multiples.

Tout d’abord, le chef d’entreprise doit assurer la sécurité de ses salariés, et lorsque l’on parle de risque environnemental ou chimique, ça peut devenir un dossier très sensible. Il n’y a pas de place pour l’approximation et la perte de temps. Il faut être rigoureux et efficace.

Il y a 20 ans, 300 tonnes de rebuts de nitrate d’ammonium explosaient sur le site d’AZF près de Toulouse. Résultat : 31 morts et plus de 2000 blessés.

Et en 2019, c’est les entrepôts chimiques de Lubrizol près de Rouen qui faisaient parler d’eux.

Ces deux entreprises sont concernées par la réglementation ICPE voire SEVESO.

Comment les gérer au quotidien ?

Au quotidien, gérer des ICPE représente un lourd travail administratif d’inventaire, de veille réglementaire et de mise en place d’actions de prévention. Dans un contexte opérationnel, il faut avoir l’œil partout pour ne rater aucun élément potentiellement déclencheur de non-conformité ou d’un incident.

Comment soulager les industriels ?

Alors on peut agir sur trois leviers.

Tout d’abord, le 1er levier, c’est l’organisation de l’étude ICPE.

Un travail de cartographie via de la géolocalisation grâce à un outil digital par exemple peut nous aider. On évite ainsi de se disperser dans ses notes, surtout dans un contexte multi sites.

Le 2ème levier est le recensement des rubriques ICPE. Un travail d’inventaire des activités et des stockages doit être minutieux. Là encore, un outil digital peut nous aider dans la centralisation et la sécurisation de l’information. L’outil digital nous permet également de manière automatique de repérer les régimes et les arrêtés concernés afin de mettre en place des actions de prévention, et enfin un outil digital permet d’automatiser la veille réglementaire.

Le 3e levier est le suivi du plan d’action. En fonction des données enregistrées et des mises à jour régulières, des alertes peuvent être envoyées de manière automatique afin de limiter le stockage ou de modifier l’enregistrement administratif de l’entreprise.

Le support d’un outil digital est la garantie d’alléger vos démarches administratives et vous permet donc, au quotidien, de consacrer plus de temps à l’opérationnel sur le terrain.

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Thibaut Gilles

Notre expert QHSE

Content manager chez BlueKanGo depuis plusieurs années, j’apporte une expertise approfondie en QHSE, avec un focus sur la sécurité, l’environnement, la qualité et les enjeux RSE-ESG. Grâce à mes expériences de terrain et les échanges avec nos clients, j’ai acquis une compréhension fine des défis sectoriels. Pour bien comprendre les enjeux actuels de la RSE et de la HSE. N'hésitez pas à me suivre sur Linkedin !

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